Produit ajouté au panier avec succès

Quantité
Total

Il y a 0 produits dans votre panier. Il y a 1 produit dans votre panier.

Total produits (HT)
Frais de port (HT) Livraison gratuite !
Total (HT)
Continuer mes achats Commander

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site :

Groupe Parot
Rue de Fieuzal
ZAC de Fieuzal
33523 BRUGES Cedex 

RCS Bordeaux :
349 214 825

 - Capital social de 4 840 800  €

 

Directeur de publication :

Alexandre Parot, président

 

Hébergeur :

SIMIT Technology

Christophe Espeut
49 avenue saint exupery
33260 La teste de buch

Tel : 09 72 303 303

Conception et réalisation du site :

Mywebshop - Expert Prestashop Bordeaux
Tel :  05 35 54 60 01

http://www.mywebshop.org

 

Conditions d’utilisation du site Meca Dealer

La vocation du site Meca Dealer est de proposer des articles de pièces de rechange d’occasion.
Dans le but de protéger les droits des internautes ainsi que ceux des tiers, la navigation sur ce Site est soumise au respect par l’Utilisateur des Conditions d’Utilisation et de la Charte sur le respect de la vie privée. Votre utilisation de ce Site constitue votre acceptation des Conditions d’Utilisation.

Utilisation du Site

Le Site Meca Dealer est destiné à une utilisation à des fins personnelles uniquement. Le Site ne peut pas faire l’objet d’un quelconque usage commercial de la part de l’Utilisateur. L’Utilisateur s’engage à ne pas vendre, louer ou commercialiser le contenu du Site ou des Services proposés.
Il est interdit d’arranger, modifier, décompiler, traduire, adapter ou reproduire toute information, tout produit et d’une manière générale, tout élément contenu sur le Site.
L’Utilisateur dispose d’une autorisation limitée de télécharger les éléments contenus sur le Site sur un seul ordinateur personnel et d’imprimer ses différentes pages à condition que les copyrights, marques et autres notices de propriété restent intacts.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication.

Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

Marques déposées

La marque et le logo Meca dealer sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens vers d’autres sites

Ce Site contient des liens vers d’autres sites gérés par des tiers. Meca dealer décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et quant aux dommages physiques ou moraux qu’ils pourraient provoquer. Le fait de proposer des liens n’engendre aucune obligation à la charge de Meca dealer, qui ne dispose d’aucun moyen de contrôle des sites tiers.

Droits d’utilisation des images

Les images proposées comme fond d’écran ne peuvent être utilisées que par des particuliers et exclusivement comme fond d’écran d’ordinateurs. Elles ne peuvent être copiées, reproduites, rééditées, téléchargées, envoyées, transmises ou distribuées de quelque façon que ce soit, à l’exception d’un téléchargement sur un ordinateur personnel pour usage exclusif il ne peut en être fait en aucun cas un usage professionnel, commercial ou être reproduit sur des sites perso.

Bases de données

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Comportement de l’utilisateur

L’Utilisateur garantit qu’il n’utilisera pas ce Site ni les Services Proposés à des fins illicites et s’engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur. L’utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera à Meca Dealer ou à des tiers, du fait d’une utilisation non conforme du Site et des Services Proposés. En cas de violation par l’Utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, Meca Dealer se réserve le droit d’agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d’obtenir des réparations.

Restriction d’accès

Meca dealer se réserve le droit de restreindre l’accès à tout ou partie du Site à tout Utilisateur, et ce à la seule discrétion de Meca dealer et sans notification préalable.

Exclusion de responsabilité

L’Utilisateur reconnaît expressément que l’Utilisation du Site est à ses propres risques. Le Site est fourni en l’état et sans garantie autre. Dans les limites imposées par la Loi, Meca dealer rejette toute garantie relative à la valeur marchande du Site, la satisfaction de l’Utilisateur ou son aptitude à répondre à une utilisation particulière. Le présent Site ne constitue pas un moyen de vente à distance. Il ne saurait engager nos magasins sur la disponibilité de tous les produits de ce catalogue, qui ne sont présentés qu’à titre indicatif et dont les photos ne sont pas contractuelles. Nous vous remercions de bien vouloir excuser les erreurs qui auraient pu se produire lors de l’élaboration de ce Site et dont nous ne pourrions en aucun cas être tenus pour responsable. L’Utilisateur assume tous risques liés à une perte de profits, perte de données, erreurs, perte d’informations commerciales ou autre résultant de l’utilisation du Site. En outre Meca Dealer n’offre aucune garantie que les informations et/ou les éléments accessibles via ce Site sont exacts, complets ou actualisés, ni que ce Site ne contient aucun virus ou éléments néfastes pour l’Utilisateur. L’Utilisateur de ce Site prend à sa charge tous les coûts et tous les risques liés à l’utilisation du Site. Meca Dealer ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs, indirects et/ou de tout autre dommage résultant de l’utilisation ou du fonctionnement de ce Site. En aucun cas Meca Dealer ne saurait être tenu responsable de tout préjudice direct, indirect, accidentel, spécial, accessoire ou autre né à l’occasion de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site et ce même si Meca Dealer a été averti de l’éventualité d’un tel préjudice.

Généralités

Les Conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français et l’utilisateur, par son acceptation des présentes Conditions d’Utilisation, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises. Si l’une quelconque des clauses des Conditions d’Utilisation se révélait inutile, nulle ou sans objet, les autres clauses des présentes Conditions d’Utilisation demeureraient inchangées et continueraient à s’appliquer comme si les dispositions inutiles, nulles ou sans objet ne figuraient plus dans les Conditions d’Utilisation. L’intitulé des clauses a pour seul objet de faciliter la lecture et la compréhension des Conditions d’Utilisation et ne peut en aucun cas permettre de préjuger du contenu des clauses et de l’interprétation qui peut en être faite. Dans l’hypothèse où une clause des présentes Conditions d’Utilisation se révélait incompatible avec les lois en vigueur, cette clause serait réputée remplacée par une stipulation valable au regard de la loi et dont la teneur serait aussi proche que possible de celle de la clause originale.

Contacts

Pour toute question concernant les présentes Conditions d’Utilisation, vous pouvez contacter Meca Dealer via le formulaire de contact. Les présentes Conditions d’Utilisation ne sont applicables que dans la mesure autorisée par la loi.

Charte sur le respect de la vie privée

La création de cette Charte sur le respect de la vie privée par Meca Dealer a pour but de souligner notre engagement quant au respect de la vie privée des Utilisateurs du Site. Cette Charte étant annexée aux Conditions d’Utilisation du Meca Dealer, elle est régie par lesdites Conditions et est par conséquent susceptible de modifications.

Procédures d’inscription et d’enregistrement

Meca Dealer est susceptible de recueillir et de conserver des informations concernant l’Utilisateur à l’occasion de certaines procédures et notamment mais de façon non limitative lorsque l’Utilisateur s’inscrit à la Newsletter, à une Liste de Naissance, contacte Meca Dealer, participe à un jeu-concours ou répond à un sondage.

Cookies

Meca Dealer recueille également les informations qui permettent d’identifier de quelle façon l’Utilisateur accède au Site, quelles sont les pages consultées et pendant combien de temps. Meca Dealer peut avoir recours à l’utilisation de Cookies dont le but est d’améliorer la qualité de votre navigation sur le Site. Les Cookies sont des fichiers contenant des informations que nous pouvons placer sur le disque dur de votre ordinateur personnel afin de nous permettre de personnaliser votre visite du Site. Pour plus d'informations, cliquez ici pour accéder à notre politique d'utilisation des cookies.

Divulgation des informations personnelles de l’Utilisateur par Meca Dealer

Meca Dealer s’engage à ne pas divulguer vos données personnelles sauf autorisation expresse de l’Utilisateur ou en cas de circonstances particulières. Ainsi, Meca Dealer peut être amené à divulguer des informations confidentielles lorsque leur divulgation est nécessaire à l’identification, à l’interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice aux droits de Meca Dealer, de tout autre Utilisateur ou de tiers. Meca Dealer peut enfin être légalement tenu de divulguer des informations personnelles et ne peut dans ce cas s’y opposer.

Important :

Le présent site ne constitue pas un moyen de vente par correspondance. Il ne saurait engager nos magasins sur la disponibilité de tous les produits, qui ne sont présentés qu’à titre indicatif et dont les photos ne sont pas contractuelles. Nous vous remercions de bien vouloir excuser les erreurs qui auraient pu se produire lors de l’élaboration et dont nous ne pourrions en aucun cas être tenus pour responsables. 
Protection des droits de l’internaute
Dans tous les cas et conformément à la législation française en vigueur et plus particulièrement à la Loi du 6 janvier 1978 Informatique et Liberté, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de retrait sur ces données que vous pouvez exercer en écrivant à l’adresse suivante : 
Groupe Parot
Rue de Fieuzal
ZAC de Fieuzal
33523 BRUGES Cedex 

ou en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : contact@mecadealer.com
Il est aussi précisé que la banque de données constituée avec les informations nominatives des utilisateurs a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés), conformément à la Loi du 6 janvier 1978.l s.a., 17 rue Saint Denis 92513 BOULOGNE BILLANCOURT. 

Modifications des Conditions d’Utilisation

Meca Dealer se réserve le droit de modifier les termes des présentes Conditions d’Utilisation et autres mentions d’avertissement contenues sur le Site, et ce sans préavis ni notification. L’Utilisateur s’engage donc à vérifier régulièrement les éventuelles modifications et à s’y conformer.


Meca-deal 2018 - Tous droits reservés